Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 31510 posée par M. Maurice Janetti

    Incendies de forêt: création de compagnies spécialisées

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 09165 posée par M. Henri Belcour

    Corrèze et Limousin: recrutement de forestiers

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 07818 posée par M. Louis Minetti

    Manoeuvres militaires dans les forêts du Midi en été

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 12758 posée par M. Marcel Vidal

    Renforcement de la politique de prévention des incendies

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 14475 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Mise à disposition du personnel militaire pour le reboisement des massifs forestiers du sud de la France

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 22470 posée par M. Michel Moreigne

    Gravité des dommages causés à l'agriculture et à la forêt par les récentes tempêtes

    Réponse du ministère : Défense