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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 00160 posée par M. François Marc

   Délocalisations à Istres des vols d'avions de la base aéronavale de Landivisiau

   Réponse du Ministère de la défense

   05/07/2012
2. Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier

   Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   30/12/2010
3. Question n° 04711 posée par M. Simon Sutour

   Avenir de la base aéronavale de Nîmes-Garons

   Réponse du Ministère de la défense

   05/06/2008
4. Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

   Musée de l'air et de l'espace du Bourget

   Réponse du Ministère de la défense

   31/10/2002
5. Question n° 06611 posée par Mme Françoise Seligmann

   Nuisances sonores liées à l'augmentation du trafic sur l'aérodrome de Villacoublay (Hauts-de-Seine)

   Réponse du ministère : Défense

   09/06/1994
6. Question n° 03996 posée par M. Jean Grandon

   Nature des travaux effectués sur l'aérodrome de Dreux-Senonches (Eure-et-Loir)

   Réponse du ministère : Défense

   09/12/1993
7. Question n° 00320 posée par M. Jean Grandon

   Devenir de l'aérodrome de Dreux-Senonches (Eure-et-Loir)

   Réponse du ministère : Défense

   29/04/1993
8. Question n° 00025 posée par M. Jean Grandon

   Devenir de l'aérodrome de Dreux - Senonches (Eure-et-Loire)

   Réponse du ministère : Défense

   15/04/1993