Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 20461 posée par M. Edouard Le Jeune

    Formation professionnelle des femmes après une période de mi-temps ou une maternité

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  2. Question n° 21346 posée par M. André Fosset

    Statistique relative au travail féminin

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  3. Question n° 22308 posée par M. André Fosset

    Statistique relative au travail féminin

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  4. Question n° 14990 posée par M. Bernard Plasait

    Place des femmes dans le monde professionnel

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  5. Question n° 22327 posée par M. Serge Mathieu

    Femmes : formations en alternance et aides à la création d'entreprises

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  6. Question n° 22328 posée par M. Serge Mathieu

    ANPE et lutte contre la discrimination homme-femme

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  7. Question n° 31988 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nomination de femmes dans des emplois de responsabilité

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  8. Question n° 31989 posée par M. Emmanuel Hamel

    Respect du principe de l'égal accès hommes-femmes dans toutes les organisations et associations sous tutelle de l'Etat

    Réponse du ministère : Droits des femmes