Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 18529 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suite donnée aux revendications des agricultrices

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  2. Question n° 07120 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide aux femmes dans les banlieues

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  3. Question n° 10671 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement des moyens financiers du congé individuel de formation et du congé de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  4. Question n° 17681 posée par M. Emmanuel Hamel

    Disparités de salaires entre les femmes et les hommes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  5. Question n° 19807 posée par M. Emmanuel Hamel

    Obstacles au développement de la formation dans les petites et moyennes entreprises (PME)

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  6. Question n° 20403 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des informaticiens à la biologie

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 21188 posée par M. Emmanuel Hamel

    Secteur agroalimentaire : formation professionnelle mieux prise en compte

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  8. Question n° 23040 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conférence des femmes de la francophonie

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  9. Question n° 23617 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleur accès au logement pour les femmes victimes de violence

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  10. Question n° 25141 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dérive dans l'utilisation des fonds destinés à la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Droits des femmes