Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 20659 posée par M. Georges Gruillot

    Sociétés de construction automobile et recyclage

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 20421 posée par M. Georges Gruillot

    Conclusions de la conférence internationale de Buenos Aires

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 19355 posée par M. Georges Gruillot

    Commission nationale du débat public créée par la loi du 2 février 1995

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 17526 posée par M. Georges Gruillot

    Aide publique en faveur de l'acquisition de véhicule électrique

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 16827 posée par M. Georges Gruillot

    Remise en état des friches par les maires

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 16346 posée par M. Georges Gruillot

    Responsabilité civile des dommages causés à l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 16357 posée par M. Georges Gruillot

    Autorisation préalable à la capture des prédateurs et oiseaux de proie

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 16358 posée par M. Georges Gruillot

    Situation de la profession de naturaliste

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 15898 posée par M. Georges Gruillot

    Lutte contre les pollutions agricoles

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 15445 posée par M. Georges Gruillot

    Essor des activités liées à la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement