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Questions avec réponses

2551 questions

1. Question n° 21588 posée par M. Gérard Miquel

   Conséquences de la réglementation relative aux installations classées pour les exploitations viticoles

   Réponse du ministère : Environnement

   03/04/1997
2. Question n° 21400 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

   Environnement : aménagement régional et local

   Réponse du ministère : Environnement

   27/03/1997
3. Question n° 21430 posée par M. Serge Mathieu

   Perspectives de l'action du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Environnement

   27/03/1997
4. Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons

   Réponse du ministère : Environnement

   27/03/1997
5. Question n° 20590 posée par M. Michel Sergent

   Espaces naturels

   Réponse du ministère : Environnement

   20/02/1997
6. Question n° 20659 posée par M. Georges Gruillot

   Sociétés de construction automobile et recyclage

   Réponse du ministère : Environnement

   20/02/1997
7. Question n° 20665 posée par M. Henri Revol

   Article médical démontrant la corrélation entre l'usine de retraitement de La Hague et le risque de leucémie chez l'enfant

   Réponse du ministère : Environnement

   20/02/1997
8. Question n° 20507 posée par M. Claude Saunier

   Traitement du lisier dans des stations d'épuration

   Réponse du ministère : Environnement

   13/02/1997
9. Question n° 20508 posée par M. Claude Saunier

   Bilan des contrôles dans les élevages soumis à la législation sur les installations classées

   Réponse du ministère : Environnement

   13/02/1997
10. Question n° 20532 posée par M. Hilaire Flandre

    Enquête concernant une emprise de biotope effectuée sur les bords de la rivière " La Marche "

    Réponse du ministère : Environnement

    13/02/1997