Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 19399 posée par M. Roland Courteau

    Prélèvement sur les ressources des agences de l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 16346 posée par M. Georges Gruillot

    Responsabilité civile des dommages causés à l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 16009 posée par M. Philippe Madrelle

    Application stricte des directives européennes réglementant l'usage du pyralène

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 15038 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Projet d'arasement du barrage de Maisons-Rouges (Indre-et-Loire)

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 13424 posée par M. Serge Mathieu

    Aggravation de la pollution atmosphérique

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 13143 posée par M. André Dulait

    Conséquences de la multiplication des dispositions réglementaires pour les particuliers et les collectivités locales

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 04679 posée par M. Pierre Vallon

    Filière de l'élimination des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 04481 posée par M. Philippe Marini

    Projet de barrage réservoir dans la haute vallée de l'Oise

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet

    Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 10309 posée par M. José Balarello

    Massacre des dauphins en Méditerranée

    Réponse du ministère : Environnement