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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 25972 posée par Mme Hélène Luc

    Crue de la Seine et de ses affluents: Prévention et réparation des dommages

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 26201 posée par M. Edouard Le Jeune

    Ouest et Massif Central: effort d'équipement

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02200 posée par M. Pierre Schiele

    Aménagement de la liaison Epinal-Mulhouse

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel

    Sécurité sur les routes à deux et trois voies

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 26583 posée par M. Charles de Cuttoli

    Agents diplomatiques et consulaires: permis de conduire délivrés à l' étranger

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 26855 posée par M. Philippe Machefer

    Liaison ferroviaire Yvelines-Saint-Lazare par le viaduc de Viroflay

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 26970 posée par M. Noël Berrier

    Pont de Coulanges-sur-Yonne: reconstruction

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 27065 posée par M. Pierre Vallon

    Transport du propylène par camion: prévention des accidents

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 27396 posée par M. Jean Francou

    Canal du Rove: remise en état et réouverture

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 27427 posée par M. Jean Cauchon

    Sécurité routière: poteaux munis d'un système réfléchissant

    Réponse du ministère : Transports