Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 00795 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences pour le transport aérien des dispositions du projet de loi relatif au bruit

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 17553 posée par M. André Fosset

    Politique à l'égard des parcs naturels régionaux

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 15798 posée par M. José Balarello

    Stockage des déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 15478 posée par M. Roger Rigaudière

    Information sur le projet de loi relatif à la gestion des déchets nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 15160 posée par M. Henri Collette

    Dépôt au Sénat du projet de loi sur l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 12487 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Réglementation concernant les ouvrages sur les cours d'eau non domaniaux

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 22311 posée par M. Philippe François

    Réforme du droit de chasse

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 21980 posée par M. Alain Pluchet

    Réforme de la chasse

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 11608 posée par M. Roger Rinchet

    Pêche en eau douce: discussion d'un projet de loi

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 03419 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pêche: nouvelles dispositions législatives

    Réponse du ministère : Environnement