Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 14205 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence de politique de prévention contre les inondations pour 1996

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 10507 posée par Mme Françoise Seligmann

    Reconstruction d'une centrale thermique et sécurité civile

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 10143 posée par M. Georges Gruillot

    Précocité du message d'alerte pour les communes soumises aux risques d'inondation

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 01673 posée par M. Gérard Larcher

    Amélioration de la formation pratique au permis de chasser

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 24513 posée par M. Philippe Marini

    Contrôle accru des constructions dans les zones exposées aux risques naturels

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 22984 posée par M. Franck Sérusclat

    Age minimum pour les piégeurs agréés

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 09738 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Transport des matières dangereuses

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 09786 posée par M. Albert Voilquin

    Information sur le nucléaire

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 06955 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Sûreté des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 06221 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Risques du transport de matériaux irradiés en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Industrie