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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 01221 posée par M. René Tinant

   Accession au titre d'agréé en architecture: difficulté

   Réponse du ministère : Environnement

   13/12/1980
2. Question n° 00962 posée par M. François Dubanchet

   Exercice de la profession d'architecte

   Réponse du ministère : Environnement

   27/11/1980
3. Question n° 33191 posée par M. Jules Roujon

   Lotissements: intervention de l'architecture

   Réponse du ministère : Environnement

   06/03/1980
4. Question n° 33065 posée par M. Pierre Vallon

   Candidat au titre d'agréé en architecture: conclusions des commissions régionales d'agrément

   Réponse du ministère : Environnement

   26/02/1980
5. Question n° 32762 posée par M. Christian Poncelet

   Architectes: projet de directive

   Réponse du ministère : Environnement

   07/02/1980
6. Question n° 32511 posée par M. Jean Sauvage

   Missions de conception et de maîtrise d'oeuvre: décret d'application

   Réponse du ministère : Environnement

   16/01/1980
7. Question n° 32127 posée par M. Jean Cluzel

   Conséquences pour les petites communes rurales de la loi sur l'architecture

   Réponse du ministère : Environnement

   02/12/1979
8. Question n° 30737 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

   Agréés en architecture: avis des commissions régionales

   Réponse du ministère : Environnement

   26/06/1979
9. Question n° 29174 posée par M. Adrien Gouteyron

   Constructions de taille réduite édifiées par des particuliers: critére du seuil de dispense d'un architecte

   Réponse du ministère : Environnement

   22/02/1979
10. Question n° 29186 posée par Mme Brigitte Gros

    Communes: recours obligatoire à un architecte

    Réponse du ministère : Environnement

    22/02/1979