Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 26604 posée par M. Charles Zwickert

    Vacances actives: préservation des chemins ruraux, etc.

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 28814 posée par M. André Fosset

    Classement des forêts péri-urbaines en forêts de protection

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 29987 posée par M. Pierre Noe

    Autoroute F5 dans l'Essonne: utilité et impact sur l'environnement

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 31759 posée par M. Claude Fuzier

    Ouverture des forêts privées au public: état d'une étude

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 33154 posée par M. Pierre Noe

    Protection de la forêt de Sénart

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 33293 posée par M. Pierre Noe

    Autoroute F 5: utilité et impact sur l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 34636 posée par M. Pierre Jeambrun

    Dispositions du code forestier: ramassage du bois mort

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bucherons forestiers: création d'emplois

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 03723 posée par M. Raymond Bouvier

    Transformation du bois dans les Alpes du Nord : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 04533 posée par M. Raymond Dumont

    Réorganisation de la forêt française: état du projet

    Réponse du ministère : Environnement