Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 16043 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation du parc national forestier de Sevran-Livry

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 07474 posée par M. Alain Vasselle

    Pollution forestière liée à la période estivale

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 05342 posée par M. Alain Vasselle

    Information des producteurs forestiers sylviculteurs

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 04446 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement d'une politique arboricole en ville

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 03797 posée par M. Philippe Marini

    Création d'un parc naturel régional dans le département de l'Oise

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 01539 posée par M. Michel Sergent

    Développement de la filière bois-énergie

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 20038 posée par M. Gérard Larcher

    Classement en site écologique d'intérêt national du massif forestier de Rambouillet (Yvelines)

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 19872 posée par M. Edouard Le Jeune

    Détérioration de l'état de santé des forêts européennes

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 16387 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sauvegarde de la forêt de la vallée de la Restonica en Haute-Corse

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 13471 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Pollution des forêts

    Réponse du ministère : Environnement