Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 0515S posée par M. René-Pierre Signé

    Parcs naturels régionaux : bénéfice des aides financières et révision de la charte

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 16125 posée par M. Paul Raoult

    Crédits d'équipement du parc naturel du Nord - Pas-de-Calais au titre du contrat de plan Etat-région

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 16043 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation du parc national forestier de Sevran-Livry

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 15517 posée par M. Emmanuel Hamel

    Médiateur du parc national du Mercantour

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 14519 posée par M. Alfred Foy

    Parcs naturels régionaux dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 04326 posée par M. Bernard Laurent

    Classement en réserve naturelle d'une partie de l'étang de la Horre

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 04086 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création d'un parc naturel régional du Vexin

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 03797 posée par M. Philippe Marini

    Création d'un parc naturel régional dans le département de l'Oise

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 0064S posée par M. Henri Bangou

    Aide au parc national de la Guadeloupe

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  10. Question n° 02190 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration de la gestion des parcs nationaux

    Réponse du ministère : Environnement