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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 29167 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas- de-Calais: bilan d'une étude sur les problèmes d'équipement et de santé

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 00477 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de l'emploi intensif des pesticides et insecticides

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 01968 posée par M. Francis Palmero

    Dangers d'utilisation des aérosols

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0146S posée par M. Edouard Bonnefous

    Intoxications provoquées par l'eau potable dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 11319 posée par M. Claude Fuzier

    Protection contre l'amiante

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 12625 posée par M. Francisque Collomb

    Conséquences de la pollution atmosphérique sur la santé humaine: publicité

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 17664 posée par M. Francis Palmero

    Retrait du plomb de l'essence

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 19754 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Industrie: assurance-pollution

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 23356 posée par M. Georges Berchet

    Recensement et remplacement des transformateurs EDF isolés avec du pyralène

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 23583 posée par M. Rémi Herment

    Pollution des véhicules diésel

    Réponse du ministère : Environnement