Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
31 questions
-
Question n° 15038 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Projet d'arasement du barrage de Maisons-Rouges (Indre-et-Loire)
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 12133 posée par M. Jacques Rocca Serra
Projet de liaison Rhin-Rhône
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 02758 posée par M. Alain Dufaut
Politique d'aménagement du littoral
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 23049 posée par M. Pierre Lacour
Développement économique en zone rurale et protection de certaines plantes rares
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 12947 posée par M. Hubert Haenel
Implantation de golfs et respect de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 01722 posée par M. Jean Faure
Parcs naturels et aménagement du territoire
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 23304 posée par M. Philippe François
Projet de construction du barrage "Aube" anti-inondations et date de mise en service de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine (Seine-et-Marne)
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 21628 posée par M. Marcel Vidal
Engagement financier de l'Etat au titre des contrats de rivière
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 0038A posée par M. Maurice Janetti
Inadaptation de la procédure de classement des sites par rapport aux lois de décentralisation
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 14185 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Insertion des entreprises dans leur environnement: dépôt d'un projet de loi
Réponse du ministère : Environnement