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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 1209S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

   Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024
2. Question n° 0961S posée par Mme Antoinette Guhl

   Dépenses publiques de l'Agence française de développement pour l'installation de son siège social adjacent à la gare d'Austerlitz

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/12/2023
3. Question n° 0944S posée par Mme Mathilde Ollivier

   Respect par le groupe Technip Énergies des sanctions européennes contre la Russie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/11/2023
4. Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/11/2023
5. Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/11/2023
6. Question n° 0884S posée par Mme Sylviane Noël

   Recrudescence d'occupations illicites de membres se revendiquant de la communauté des gens du voyage en Haute-Savoie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023
7. Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel

   Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   07/09/2023
8. Question n° 0628S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Saturation des services de visas en Afrique du Nord et subsaharienne

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   20/04/2023
9. Question n° 0480S posée par M. Ronan Le Gleut

   Dispositif « référent écoute » du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/03/2023
10. Question n° 0357S posée par M. Yan Chantrel

    Dysfonctionnements persistants du système de prise de rendez-vous pour les demandes de visas

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    19/01/2023