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Questions avec réponses

34 questions

1. Question n° 33683 posée par M. Albert Voilquin

   Femmes non salariées relevant du régime vieillesse de l'industrie et du commerce: retraite

   Réponse du ministère : Santé

   09/04/1980
2. Question n° 13603 posée par M. Pierre Croze

   Reclassement des puéricultrices diplômées de l'Etat

   Réponse du ministère : Santé

   20/10/1983
3. Question n° 23423 posée par M. Emmanuel Hamel

   Accouchements clandestins

   Réponse du ministère : Famille

   09/03/2000
4. Question n° 23785 posée par M. Bertrand Auban

   Accompagnement des personnes handicapées psychiques

   Réponse du ministère : Famille

   23/03/2000
5. Question n° 23828 posée par M. Jacques Legendre

   Situation des personnes atteintes d'un handicap psychique

   Réponse du ministère : Famille

   23/03/2000
6. Question n° 23905 posée par M. Pierre André

   Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

   Réponse du ministère : Famille

   30/03/2000
7. Question n° 24577 posée par M. Michel Sergent

   Choix pour les parents de l'établissement d'accueil de leur enfant handicapé

   Réponse du ministère : Famille

   20/04/2000
8. Question n° 24689 posée par M. Jean-Paul Hugot

   Etablissements et services d'accueil des enfants en bas âge

   Réponse du ministère : Famille

   27/04/2000
9. Question n° 24717 posée par M. André Vézinhet

   Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

   Réponse du ministère : Famille

   27/04/2000
10. Question n° 25035 posée par Mme Nelly Olin

    Réforme des règles de récupération de l'aide sociale

    Réponse du ministère : Famille

    11/05/2000