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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
39 questions
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Question n° 26294 posée par M. Marcel Champeix
Conseillers d'orientation: prise en compte des services militaires effectués en Algérie
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 35190 posée par M. Jacques Mossion
Diplômes de l'enseignement militaire supérieur
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 04721 posée par Mme Hélène Luc
Participation des travailleurs à l'élaboration de la politique scolaire
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 07953 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Enseignants: situation de leur pouvoir d'achat
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 15791 posée par M. Paul d'Ornano
Titularisations dans le cadre des adjoints d'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 22182 posée par M. Jean Delaneau
Insuffisance du personnel d'encadrement des bibliothèques départementales
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 01728 posée par M. Joseph Caupert
Conditions d'accès à la profession d'instituteur
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 03675 posée par M. José Balarello
Indemnité de résidence des enseignants de l'académie de Nice
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 06625 posée par M. Marcel Bony
Frais de déplacement des fonctionnaires de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 12351 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Surveillance dans les restaurants scolaires
Réponse du ministère : Fonction publique