Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 02153 posée par M. Paul Loridant

Stages de préparation à l'emploi

Réponse du ministère : Formation professionnelle

03/11/1988
Question n° 13609 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan du plan de formation des jeunes

Réponse du ministère : Formation professionnelle

20/10/1983
Question n° 12819 posée par M. Hubert Martin

Stages de formation professionnelle des jeunes en Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Travail

21/07/1983
Question n° 12371 posée par M. Francisque Collomb

Réforme du CAP

Réponse du ministère : Formation professionnelle

23/06/1983
Question n° 08704 posée par M. Paul Seramy

Emploi des handicapés: bilan d'étude

Réponse du ministère : Formation professionnelle

06/11/1982
Question n° 08632 posée par M. Henri Le Breton

Offres d'emploi non satisfaites: examen

Réponse du ministère : Emploi

04/11/1982
Question n° 08156 posée par M. Francisque Collomb

Apprentissage: nouvelles mesures

Réponse du ministère : Formation professionnelle

13/10/1982
Question n° 07915 posée par M. Roger Poudonson

ANPE formation des adultes: situation

Réponse du ministère : Emploi

24/09/1982
Question n° 05996 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insertion scolaire et professionnelle des jeunes au terme du plan "Avenir jeunes"

Réponse du ministère : Formation professionnelle

14/05/1982
Question n° 04654 posée par M. Louis Le Montagner

Formation professionnelle: information pratique des travailleurs

Réponse du ministère : Formation professionnelle

11/03/1982