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Questions avec réponses

247 questions

1. Question n° 07055 posée par M. Roland Courteau

   Tests sur vêtements pour enfants

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   15/01/2009
2. Question n° 17509 posée par M. Bernard Fournier

   Situation du secteur de l'ennoblissement textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   12/05/2005
3. Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel

   Situation de l'entreprise textile Kohtexler

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   17/02/2005
4. Question n° 0433G posée par M. Christian Gaudin

   Crise du secteur textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   28/01/2005
5. Question n° 13771 posée par Mme Françoise Férat

   Difficultés du secteur de la récupération textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/09/2004
6. Question n° 13798 posée par M. Bernard Fournier

   Situation des entreprises de récupération textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/09/2004
7. Question n° 12808 posée par M. Paul Girod

   Récupération textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/06/2004
8. Question n° 11842 posée par M. Roger Karoutchi

   Crise du textile francilien

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   29/04/2004
9. Question n° 08734 posée par M. Gérard Cornu

   Difficultés du secteur de l'habillement

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   31/07/2003
10. Question n° 08187 posée par M. Michel Teston

    Situation économique du secteur textile en Ardèche

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    26/06/2003