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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 01981 posée par M. Gérard Longuet
Classement indiciaire intermédiaire chez les techniciens de l'industrie et des mines
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 02752 posée par M. Marcel Vidal
Poursuite du programme Rechar en faveur de l'activité minière
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 19662 posée par M. Marc Boeuf
Réglementation concernant les anciennes carrières
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 28069 posée par M. Bernard Michel Hugo
Conflit entre une commune et une cimenterie
Réponse du ministère : Industrie