Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 28069 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Conflit entre une commune et une cimenterie

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 31327 posée par M. Henri Caillavet

    Bois de feu et "déchets végétaux": utilisation

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 00792 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Entretien, protection et exploitation des forêts: développement du matériel

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00850 posée par M. Jean Cauchon

    Matériel de protection des forêts: marchés intérieur

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 02693 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Protection des forêts: développement du matériel

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 03726 posée par M. Raymond Bouvier

    Equipement des exploitations forestières : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Recherche

  7. Question n° 03954 posée par M. Jean-François Pintat

    Bois et forêts: activités

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 05373 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Situation des exploitants forestiers et scieurs de la Haute-Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 00567 posée par M. Albert Voilquin

    Industrie du meuble

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 01374 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Développement des industries de seconde transformation du bois

    Réponse du ministère : Agriculture