Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 26755 posée par M. Francis Palmero

    Gaz liquéfiés: couleur standardisée pour chacun

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 26757 posée par M. Francis Palmero

    Emballages: obligation d'emploi de produits biodégradables

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 29587 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en place d'une véritable politique d'économie d'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 29628 posée par M. Jean Cauchon

    Etude sur le développement des biens de consommation

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 30021 posée par M. Roger Boileau

    Contrôle de la qualité: délivrance de certificats

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 30053 posée par M. Claude Fuzier

    Extincteurs pour voiture: définition de normes

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 30097 posée par M. Francis Palmero

    EDF-GDF: pratique de l'avance sur consommation

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 30516 posée par M. Francis Palmero

    Garantie des appareils domestiques

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 32173 posée par M. Claude Fuzier

    Coloration des métaux: danger d'intoxication

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 32811 posée par M. René Chazelle

    Situation des utilisateurs de fuel-oil domestique

    Réponse du ministère : Industrie