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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 32333 posée par M. Roger Poudonson
Aires de stationnement réservées aux motos: subventions
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 33342 posée par M. Pierre Vallon
Maîtres nageurs sauveteurs: situation
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 01607 posée par M. Guy Durbec
Moniteurs municipaux d'éducation physique: statut
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 01646 posée par M. Marc Boeuf
Collectivités locales: rémunération du personnel d'animation socio-éducative
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy
Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 11879 posée par M. Jacques Legendre
Situation des éducateurs sportifs titulaires du brevet d'Etat jeunesse et sports
Réponse du ministère : Réforme de l'État
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Question n° 13528 posée par M. Philippe Adnot
Demande d'éclaircissements sur " l'affaire des guides et scouts d'Europe "
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 14172 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Tir sportif et législation relative à la détention de certains types d'armes
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 16092 posée par M. Henri Revol
Réglementation de la détention d'armes à feu
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 24018 posée par M. Paul Girod
Situation du mouvement associatif bénévole
Réponse du ministère : Jeunesse