Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 32333 posée par M. Roger Poudonson

    Aires de stationnement réservées aux motos: subventions

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 33342 posée par M. Pierre Vallon

    Maîtres nageurs sauveteurs: situation

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 01607 posée par M. Guy Durbec

    Moniteurs municipaux d'éducation physique: statut

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 01646 posée par M. Marc Boeuf

    Collectivités locales: rémunération du personnel d'animation socio-éducative

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy

    Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  6. Question n° 11879 posée par M. Jacques Legendre

    Situation des éducateurs sportifs titulaires du brevet d'Etat jeunesse et sports

    Réponse du ministère : Réforme de l'État

  7. Question n° 13528 posée par M. Philippe Adnot

    Demande d'éclaircissements sur " l'affaire des guides et scouts d'Europe "

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 14172 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Tir sportif et législation relative à la détention de certains types d'armes

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 16092 posée par M. Henri Revol

    Réglementation de la détention d'armes à feu

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 24018 posée par M. Paul Girod

    Situation du mouvement associatif bénévole

    Réponse du ministère : Jeunesse