Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 13036 posée par M. Rémi Herment

    Equilibre des métropoles et des zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  2. Question n° 13407 posée par M. André Fosset

    Action en faveur des villes

    Réponse du ministère : Ville

  3. Question n° 15517 posée par M. Emmanuel Hamel

    Missions urbaines dialogue-prévention

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 19043 posée par M. Paul Loridant

    Non-prise en compte des résidences universitaires comme logements sociaux dans le calcul de la DGF

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 02829 posée par M. Christian Cambon

    Stationnement des visiteurs attendus à l'ouverture du zoo de Vincennes

    Réponse du Ministère de l'intérieur