Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 23406 posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement des véhicules non homologués

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 21985 posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement des véhicules non homologués

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 15116 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des agressions de pharmaciens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 14282 posée par M. Hervé Maurey

    Radicalisation dans les transports publics

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 14284 posée par M. Hervé Maurey

    Information des maires en matière d'infraction

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 13099 posée par M. Hervé Maurey

    Radicalisation dans les transports publics

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 12948 posée par M. Hervé Maurey

    Information des maires en matière d'infraction

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 03719 posée par M. Hervé Maurey

    Sécurité des pompiers lors d'interventions

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 02157 posée par M. Hervé Maurey

    Sécurité des pompiers lors d'interventions

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 14877 posée par M. Hervé Maurey

    Dispositif « voisins vigilants »

    Réponse du Ministère de l'intérieur