Recherche de questions

Questions avec réponses

37 questions

1. Question n° 02462 posée par M. Jean Cauchon

   Situation des sapeurs-pompiers communaux

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   11/04/1979
2. Question n° 02801 posée par M. Jean Ooghe

   Gestion du service d'incendie et de secours de l'Essonne

   Réponse du ministère : Intérieur

   05/06/1980
3. Question n° 0198S posée par M. Paul Seramy

   Table ronde interministérielle sur l'organisation permanente des

   Réponse du ministère : Intérieur

   25/03/1982
4. Question n° 0254S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Mesures envisagées en faveur de la reconnaissance des droits et des responsabilités des sapeurs-pompiers professionnels ou volontaires

   Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

   17/10/1990
5. Question n° 0259S posée par M. Pierre Lacour

   Mesures envisagées pour répondre aux préoccupations des sapeurs-pompiers

   Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

   31/10/1990
6. Question n° 0097S posée par M. Edouard Le Jeune

   Mise en place d'une nouvelle organisation territoriale des secours

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   03/04/1994
7. Question n° 0491S posée par M. René-Pierre Signé

   Situation des sapeurs-pompiers auxiliaires

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   30/10/1996
8. Question n° 0122S posée par M. Alain Dufaut

   Avenir des sapeurs-pompiers

   Réponse du ministère : Éducation

   20/11/1997
9. Question n° 0572S posée par M. René-Pierre Signé

   Accompagnement financier de l'Etat pour la mise en oeuvre de la départementalisation des services d'incendie et de secours

   Réponse du ministère : Intérieur

   02/10/1999
10. Question n° 0654S posée par Mme Josette Durrieu

    Financement des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Outre-mer

    17/11/1999