Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 26526 posée par M. Jean Sauvage

Communes: prise en compte des écoles maternelles pour le calcul des majorations de subventions

Réponse du ministère : Intérieur

31/05/1978
Question n° 27036 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Aides maternelles: emplois à temps partiel

Réponse du ministère : Intérieur

20/07/1978
Question n° 31213 posée par M. Michel D'Aillieres

Personnel de service des écoles maternelles et des classes enfantines: conditions de travail

Réponse du ministère : Intérieur

07/09/1979
Question n° 01083 posée par M. Paul Kauss

Agents spécialisés des écoles maternelles et des classes enfantines

Réponse du ministère : Intérieur

04/12/1980
Question n° 02115 posée par M. Henri Caillavet

Ecoles maternelles: rémunération des aides auxiliaires

Réponse du ministère : Intérieur

05/03/1981
Question n° 04255 posée par M. Henri Caillavet

Ecoles maternelles: financement des personnels spécialisés

Réponse du ministère : Intérieur

04/02/1982
Question n° 04913 posée par M. Michel Charasse

Compétence des collectivités locales: prise en charge par l'Etat des agents spécialisés des écoles maternelles

Réponse du ministère : Intérieur

18/03/1982
Question n° 08388 posée par M. Georges Berchet

Collectivités locales: rémunération des agents spécialisés des écoles maternelles

Réponse du ministère : Intérieur

20/10/1982
Question n° 13573 posée par M. Rémi Herment

Scolarisation d'enfants en classes maternelles: conditions d'emploi du personnel

Réponse du ministère : Intérieur

13/10/1983
Question n° 14505 posée par M. Rémi Herment

Scolarisation d'enfants en classes maternelles: conditions d'emploi du personnel

Réponse du ministère : Intérieur

15/12/1983