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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 27968 posée par M. Pierre Vallon

    Taxis stationnés à l'aéroport d'Orly: nombre insuffisant

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 29663 posée par M. Pierre Vallon

    Taxis de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 31114 posée par M. Louis Perrein

    Roissy-Charles-de-Gaulle: stationnement des taxis du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 20235 posée par M. Christian Bonnet

    Incidences de la suppression des contrôles des bagages dans les ports et aéroports communautaires

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 23281 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité des aéroports dans l'Europe de 1993

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 00088 posée par Mme Françoise Seligmann

    Accès des associations humanitaires aux zones d'attente des ports et aéroports

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 00107 posée par Mme Françoise Seligmann

    Conditions de maintien des étrangers dans les "zones d'attente"

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 01127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transport de groupes d'enfants dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 02214 posée par M. José Balarello

    Insuffisance des effectifs de la police de l'air à l'aéroport de Nice - Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

    Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

    Réponse du ministère : Intérieur