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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 1021S posée par M. Alain Bertrand

   Avenir de l'aérodrome de Mende-Brenoux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015
2. Question n° 00424 posée par Mme Esther Sittler

   Reconnaissance de l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires d'aérodrome

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   12/07/2012
3. Question n° 19009 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Impact de la réduction des points de passage frontaliers permettant d'accueillir du trafic aérien extra-Schengen sur les aérodromes français

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   16/06/2011
4. Question n° 09791 posée par M. Marcel Rainaud

   Statut des pompiers d'aérodromes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   30/07/2009
5. Question n° 15848 posée par M. André Vallet

   Sécurité dans les aéroports

   Réponse du ministère : Intérieur

   20/06/1991
6. Question n° 15154 posée par M. Marcel Vidal

   Fouilles effectuées dans les aéroports

   Réponse du ministère : Intérieur

   09/05/1991
7. Question n° 13441 posée par M. André Vallet

   Sécurité dans les aéroports

   Réponse du ministère : Intérieur

   24/01/1991
8. Question n° 10475 posée par M. Robert Pontillon

   Comportement des agents de sécurité aux aéroports de Roissy-Charles-de-Gaulle

   Réponse du ministère : Intérieur

   21/06/1990
9. Question n° 09237 posée par M. Xavier de Villepin

   Eventuelle vente à la Libye par l'ancien régime tchécoslovaque d'un explosif

   Réponse du ministère : Intérieur

   05/04/1990
10. Question n° 04285 posée par M. Christian Bonnet

    Délai d'attente au poste de police de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Intérieur

    13/04/1989