Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 00019 posée par M. Jean Francou

    Création d'un comité d'action pour le développement de la pratique sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 00032 posée par M. Guy Schmaus

    Politique d'éducation physique et du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs

  3. Question n° 25956 posée par M. André Fosset

    Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26005 posée par M. Raymond Bouvier

    Suppression du Secrétariat d'Etat au tourisme: raison

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 26401 posée par M. Michel Moreigne

    Prime spéciale d'équipement hôtelier

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 26550 posée par M. Pierre Noe

    Collège Paul-Fort à Montlhéry: pénurie de professeurs d'éducation physique

    Réponse du ministère : Jeunesse

  7. Question n° 26572 posée par M. Pierre Vallon

    Sport universitaire: crédits

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 26607 posée par M. Marcel Rudloff

    Vacances: aménagement du temps

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 26639 posée par M. Maurice Janetti

    Tarifs SNCF: conséquences de la suppression du billet "colonie de vacances"

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 26712 posée par M. Roger Poudonson

    Hôtellerie française: organisme de référence

    Réponse du ministère : Jeunesse