Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 31504 posée par M. Claude Fuzier

    Natation en milieu scolaire

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 32524 posée par M. Jean Beranger

    Enseignement de la natation à l'école élémentaire: conséquences

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 32852 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conséquences de l'étalement des vacances scolaires sur la fréquentation touristique en Bretagne

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 33702 posée par M. Roger Poudonson

    Pas-de-Calais: création de postes de professeurs d'éducation physique

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 34917 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'éducation physique et sportive dans le Val d'Oise

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 00200 posée par M. Serge Boucheny

    15e arrondissement: manque d'équipements sportifs scolaires

    Réponse du ministère : Jeunesse

  7. Question n° 00445 posée par M. Pierre Noe

    Situation du lycée Cassin, à Arpajon

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 00896 posée par M. Philippe Madrelle

    Collège de Latresne: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 01355 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation du collège de Saint-Yzan-de-Soudiac

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 01766 posée par M. Pierre Merli

    Education physique à l'école: carence

    Réponse du ministère : Jeunesse