Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 26170 posée par M. Paul Malassagne
Conditions d'octroi de la prime spéciale d'équipement hôtelier
Réponse du ministère : Jeunesse
-
Question n° 29115 posée par M. Paul Malassagne
Plan de modernisation du thermalisme en Auvergne: réouverture d'hôtels désaffectés
Réponse du ministère : Jeunesse
-
Question n° 29253 posée par M. Paul Malassagne
Rétribution des animateurs saisonniers: cotisation de la commune à la sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé