Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 26264 posée par M. Pierre Vallon

    Rillieux-la-Pape: heures d'éducation physique

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 26701 posée par M. Pierre Vallon

    Activités sportives: amateurisme et protection sociale des jeunes espoirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 27542 posée par M. Pierre Vallon

    Personnel saisonnier des stations de ski: logement

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 27969 posée par M. Pierre Vallon

    Formation des éducateurs sportifs: décret d'application concernant le plafond des déductions des dépenses des entreprises

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 29219 posée par M. Pierre Vallon

    Education physique dans les classes primaires: situation des collectivités locales

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 29442 posée par M. Pierre Vallon

    Comportement de loisirs péri- urbains de fin de semaine

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 00181 posée par M. Pierre Vallon

    Problèmes du tourisme

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 29664 posée par M. Pierre Vallon

    Etude sur les loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 02538 posée par M. Pierre Vallon

    Fonctionnement des offices du tourisme

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 30755 posée par M. Pierre Vallon

    Délégués régionaux du tourisme: statut

    Réponse du ministère : Jeunesse