Recherche de questions

Questions avec réponses

1840 questions

1. Question n° 25985 posée par M. Charles Ferrant

   Publicité: utilisation pour certains sports

   Réponse du ministère : Jeunesse

   14/04/1978
2. Question n° 26009 posée par M. Jacques Eberhard

   Lycée et collège Jean-Prévost de Montivilliers (Seine-Maritime): enseignement de l'éducation physique

   Réponse du ministère : Jeunesse

   14/04/1978
3. Question n° 26012 posée par Mme Brigitte Gros

   Yvelines: enseignement de l'éducation physique

   Réponse du ministère : Jeunesse

   14/04/1978
4. Question n° 26031 posée par M. Kléber Malécot

   Lutte contre la drogue: prévention dans le cadre du quartier

   Réponse du ministère : Jeunesse

   19/04/1978
5. Question n° 26094 posée par M. Paul Seramy

   Modification de l'intitulé de son ministère

   Réponse du ministère : Jeunesse

   28/04/1978
6. Question n° 26170 posée par M. Paul Malassagne

   Conditions d'octroi de la prime spéciale d'équipement hôtelier

   Réponse du ministère : Jeunesse

   28/04/1978
7. Question n° 26176 posée par M. Bernard Legrand

   Pratique de la voile: "brevet de chef de bord"

   Réponse du ministère : Jeunesse

   29/04/1978
8. Question n° 26264 posée par M. Pierre Vallon

   Rillieux-la-Pape: heures d'éducation physique

   Réponse du ministère : Jeunesse

   10/05/1978
9. Question n° 26299 posée par M. Guy Schmaus

   Tutelle du ministre de la jeunesse, des sports et des loisirs sur les maisons de la culture et les centres d'action culturelle

   Réponse du ministère : Jeunesse

   12/05/1978
10. Question n° 02214 posée par Mme Rolande Perlican

    Sauvegarde d'une piscine privée

    Réponse du ministère : Jeunesse

    17/05/1978