Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0857S posée par M. Simon Sutour

    Devenir du secteur associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 0840S posée par M. Bernard Piras

    Qualification des directeurs de centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

    Situation des garderies périscolaires rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 0791S posée par M. Richard Yung

    Avenir de l'Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 0722S posée par Mme Isabelle Debré

    Fonctionnement du chèque emploi associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 0679S posée par Mme Nicole Bricq

    Fermeture du CREPS de Montry en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 0616S posée par M. Jean-Claude Carle

    Fonctionnement des garderies périscolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 0131S posée par M. Philippe Madrelle

    Statut des éducateurs sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  9. Question n° 0017S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés résultant pour les centres équestres de l'application de la loi relative à l'organisation des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  10. Question n° 0280S posée par M. Gérard Larcher

    Paiement des cotisations sociales des éducateurs employés par les clubs sportifs

    Réponse du ministère : Industrie