Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 24038 posée par M. Christian Bonnet

    Nombre de cartes " G " délivré à des dockers de Lorient

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 23956 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises

    Réponse du ministère : Mer

  3. Question n° 22094 posée par M. Louis Minetti

    Situation de la Compagnie générale maritime

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 15365 posée par M. André Vallet

    Professionnels méditerranéens des pêches maritimes

    Réponse du ministère : Mer

  5. Question n° 14319 posée par M. Marc Boeuf

    Pensionnés de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

  6. Question n° 10606 posée par M. Rodolphe Désiré

    Desserte maritime des départements français d'Amérique

    Réponse du ministère : Mer

  7. Question n° 10423 posée par M. Josselin de Rohan

    Schémas de mise en valeur de la mer

    Réponse du ministère : Mer

  8. Question n° 10233 posée par M. Rodolphe Désiré

    Extension de principe de continuité territoriale aux DOM, en matière de transports

    Réponse du ministère : Mer

  9. Question n° 06357 posée par M. Charles Ginésy

    Aquaculture en Méditerranée

    Réponse du ministère : Mer

  10. Question n° 05937 posée par M. André Fosset

    Application de la loi sur les contrats d'affrètement et de transports maritimes

    Réponse du ministère : Mer