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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 22793 posée par M. Gérard Lahellec

   Ouverture de la vaccination à tous les marins pêcheurs dans les meilleurs délais

   Réponse du Ministère de la mer

   13/05/2021
2. Question n° 01202 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

   Conséquences du tracé du TGV-Nord

   Réponse du ministère : Équipement

   11/08/1988
3. Question n° 05679 posée par M. François Abadie

   Inégalité de traitement des armateurs pétroliers dans le plan "Marine marchande"

   Réponse du ministère : Mer

   23/04/1987
4. Question n° 05783 posée par M. Michel Chauty

   Protection du littoral: inadaptation des remorqueurs affrêtés pour l'assistance aux navires en détresse

   Réponse du ministère : Mer

   23/04/1987
5. Question n° 03056 posée par M. René Régnault

   Sécurité des navires français dans le golfe persique

   Réponse du ministère : Mer

   16/10/1986
6. Question n° 00548 posée par M. Paul Malassagne

   Soutien de la marine marchande

   Réponse du ministère : Mer

   01/05/1986
7. Question n° 26501 posée par M. Michel Chauty

   Protection des côtes françaises

   Réponse du ministère : Mer

   24/10/1985
8. Question n° 23324 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Mesures en faveur du transport maritime

   Réponse du ministère : Mer

   25/04/1985
9. Question n° 21446 posée par M. Michel Chauty

   Protection des côtes françaises

   Réponse du ministère : Mer

   17/01/1985
10. Question n° 18719 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Financement des travaux de défense contre la mer dans les zones littorales

    Réponse du ministère : Mer

    26/07/1984