Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

270 questions

  1. Question n° 00085 posée par M. René Chazelle

    Aides ménagères: statut

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  2. Question n° 00212 posée par M. Pierre Vallon

    Reconnaissance de la profession d'aide ménagère

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  3. Question n° 00291 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Handicapés: création de résidences foyers

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  4. Question n° 01776 posée par M. René Chazelle

    Travailleuses familiales rurales: avenir de la profession

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  5. Question n° 02277 posée par M. Louis Souvet

    Statut des aides ménagères à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  6. Question n° 02846 posée par M. Paul Girod

    Fonctionnement du service des aides ménagères à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  7. Question n° 03142 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bénéficiaires des aides publiques: récupération sur succession

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  8. Question n° 03143 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hospitalisation des personnes âgées: organisation

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  9. Question n° 03144 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Personnes âgées: fonctionnement de la cinémathéque

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  10. Question n° 03172 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hébergement temporaire des personnes âgées: amélioration

    Réponse du ministère : Personnes âgées