Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

446 questions

  1. Question n° 25904 posée par M. Louis Perrein

    Receveurs-distributeurs: revendications

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 26162 posée par M. Louis Perrein

    Bureaux de poste: sécurité

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 26163 posée par M. Louis Perrein

    Personnel victime de "hold-up" réparation

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 26357 posée par M. Louis Perrein

    Bureaux mixtes des postes et télécommunications: effectifs

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 26764 posée par M. Eugène Bonnet

    Personnels des bureaux d'études: restructuration

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 27022 posée par M. Serge Boucheny

    Centres de chèques postaux de Paris: hygiène et sécurité

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 27951 posée par M. Jean Cluzel

    Revalorisation de la situation des agents d'exploitation de la branche recette- distribution

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 27980 posée par M. André Bohl

    Postes et télécommunications: situation en Moselle

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 28238 posée par M. Maurice Janetti

    Petites communes du Var: rémunération du porteur de télégrammes

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 02366 posée par M. Maurice Janetti

    Budget 1979: demande de création d'emplois supplémentaires

    Réponse du ministère : Postes