Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

192 questions

  1. Question n° 02153 posée par M. René Jager

    Protection de zones économiques au large des côtes

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 02156 posée par M. Adolphe Chauvin

    Organisation des campagnes électorales officielles à la radio et à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 02172 posée par M. Edouard Bonnefous

    Réglementation des instituts de sondage

    Réponse du ministère : Justice

  4. Question n° 02177 posée par M. Henri Caillavet

    Problème des "radios libres"

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 02202 posée par M. Francis Palmero

    Alpes-Maritimes: réception de la première chaîne couleur

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 02260 posée par M. Pierre Noe

    Situation de "la Néogravure"

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 02297 posée par M. René Tinant

    Bilan de la politique gouvernementale en matière de rénovation rurale

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 02298 posée par M. Maurice Schumann

    Crise de l'emploi: soutien de l'activité économique des régions

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 02300 posée par M. Edouard Bonnefous

    Accueil des aérostiers américains en France

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 02362 posée par M. Francis Palmero

    Amélioration de l'indemnisation des rapatriés

    Réponse du ministère : Premier ministre