Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 31870 posée par M. Raymond Marcellin

    Réforme de l'Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 32185 posée par M. Paul Jargot

    Congé de formation: financement et rémunérations

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  3. Question n° 33332 posée par M. Roger Quilliot

    Immigrés: travailleurs turcs clandestins

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 02779 posée par M. Louis De La Forest

    Situation de l'emploi dans le pays de Redon

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 34318 posée par M. Pierre Salvi

    Aménagement de la durée du travail et révision des régimes de retraite

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 34547 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Multinationales: travail des enfants

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 34669 posée par M. Jean Colin

    Chômeurs rapatriés d'Afrique du Nord: nombre actuel

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 34673 posée par M. Pierre Salvi

    Relèvement de la prime de transports

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 34965 posée par M. Michel Miroudot

    Participation des salariés: disponibilité des droits

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 35038 posée par M. Camille Vallin

    Comité régional pour la formation professionnelle continue: crédits

    Réponse du ministère : Formation professionnelle