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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 00486 posée par M. Roger Quilliot

    Aéroport d'Aulnat (Puy-de-Dôme): budget de fonctionnement

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 0694S posée par Mme Hélène Luc

    Insuffisance des effectifs de la police de l'air et des frontières

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 0189S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 20899 posée par M. Gérard Collomb

    Renouvellement des concessions aéroportuaires

    Réponse du ministère : Équipement

  6. Question n° 1103S posée par M. Gérard Cornu

    Implantation du troisième aéroport de la région parisienne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  7. Question n° 34529 posée par M. Jean-Guy Branger

    Conditions d'accueil des étrangers dans les zones d'attente

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 09651 posée par Mme Michèle André

    Subventions allouées par le FIATA aux lignes aériennes déficitaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  9. Question n° 0035G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Aéroport Notre-Dame des Landes

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  10. Question n° 0629S posée par M. Michel Billout

    Suppression de 370 postes à Aéroports de Paris malgré des bénéfices en hausse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale