Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 02369 posée par M. Pierre Tajan

Classement des communes en zone de rénovation rurale

Réponse du ministère : Agriculture

09/12/1978
Question n° 29822 posée par M. François Prigent

Agriculture: conclusion d'une étude

Réponse du ministère : Premier ministre

11/04/1979
Question n° 31987 posée par M. André Meric

Situation agricole en Haute-Garonne

Réponse du ministère : Agriculture

22/11/1979
Question n° 33760 posée par M. Henri Caillavet

CEE: augmentation des ressources propres

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/04/1980
Question n° 34895 posée par M. Noël Berrier

Encadrement des crédits: conséquences sur le financement des récoltes

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1980
Question n° 03220 posée par M. Marcel Daunay

Comité consultatif relatif à l'étude et à la prévention des risques naturels majeurs: composition

Réponse du ministère : Premier ministre

04/12/1981
Question n° 03733 posée par M. Rémi Herment

Laboratoires d'analyses des sols : création d'un réseau régional

Réponse du ministère : Premier ministre

08/01/1982
Question n° 05423 posée par M. Marcel Vidal

Développement des cultures à finalité énergétique

Réponse du ministère : Premier ministre

21/04/1982
Question n° 05987 posée par M. Rémi Herment

Laboratoires d'analyses des sols: création d'un réseau régional

Réponse du ministère : Premier ministre

13/05/1982
Question n° 0065A posée par M. Maurice Janetti

Place du secteur agricole dans le cadre des actions prioritaires retenues par le projet de loi sur le neuvième plan

Réponse du ministère : Premier ministre

27/05/1983