Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 00263 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Niveau de vie des travailleurs et de leur famille

    Réponse du ministère : Condition féminine

  2. Question n° 01958 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures annoncées: financement global

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 02260 posée par M. Roger Poudonson

    Situation des chômeurs privés d'indemnités

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 05667 posée par M. Jacques Larché

    Avant projets concernant l'organisation du travail dans les entreprises: avis du conseil économique et social

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 07322 posée par M. André Rabineau

    Plan d'austérité: information des organisations familiales

    Réponse du ministère : Premier ministre

  6. Question n° 07335 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Plan d'austérité: consultation des associations de retraités

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 07567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique économique après le blocage des prix

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 07611 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Perspectives économiques et sociales pour 1983

    Réponse du ministère : Premier ministre

  9. Question n° 15532 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Reconnaissance de l'économie sociale: bilan du groupe de travail

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 0479S posée par M. André Rouvière

    Mesures envisagées pour redresser la situation économique et sociale de la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)