Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 28869 posée par M. Henri Caillavet

    SNCF: libéralisation des prix

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 35245 posée par M. Jean Chérioux

    Concertation avec le personnel d'encadrement du service d'approvisionnement de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02343 posée par M. André Barroux

    Gratuité de la carte vermeil

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 09784 posée par M. Michel Giraud

    SNCF: éventualité d'une décentralisation

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 15731 posée par Mme Brigitte Gros

    Transport de la presse par la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 15870 posée par M. François Collet

    Publicité de l'action de "Tourisme et travail": ressources

    Réponse du ministère : Tourisme

  7. Question n° 17456 posée par M. François Collet

    Publicité de l'action de "Tourisme et travail"

    Réponse du ministère : Tourisme

  8. Question n° 04058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Jeux Olympiques d'hiver et automatisation de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 04186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures pour assurer la continuité de la circulation des personnes et des marchandises durant les grèves de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 01202 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Conséquences du tracé du TGV-Nord

    Réponse du ministère : Équipement