Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 08418 posée par M. Jean Sauvage

    Construction des collèges: revalorisation des coûts unitaires

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00078 posée par M. Charles de Cuttoli

    Statut des personnels de l'ORSTOM, au Congo

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 00268 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Pénalisation subie par les universités accueillant des étudiants boursiers

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00342 posée par M. Pierre Brantus

    Rédaction du nouveau statut du Muséum d'histoire naturelle

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01106 posée par M. Marcel Vidal

    Institut universitaire de technologie de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 13036 posée par M. Bernard Plasait

    Renforcement de la coopération internationale en matière de recherche scientifique

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 13041 posée par M. Bernard Plasait

    Fiscalité appropriée à l'encouragement des synergies entre la recherche scientifique et les industriels

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 13044 posée par M. Bernard Plasait

    Evolution des procédures de recherche

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 13045 posée par M. Bernard Plasait

    Etude préalable pour la mise en oeuvre des crédits incitatifs de recherche

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 13046 posée par M. Bernard Plasait

    Rôle de coordination du secrétariat d'Etat dans la politique de la recherche

    Réponse du ministère : Éducation