Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 12907 posée par M. Alain Milon

    Vaccination anti-rotavirus

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 08779 posée par Mme Françoise Cartron

    Accès de tous à la vaccination contre le papillomavirus humain (HPV)

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès équitable au vaccin HPV

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 03525 posée par M. Alain Fouché

    Remboursement du vaccin contre la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 00279 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 12947 posée par M. José Balarello

    Remboursements de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 14595 posée par M. Jean Huchon

    Remboursement de la vaccination anti-grippe

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 05329 posée par M. Michel Miroudot

    Prévention médicale: remboursement de vaccins

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 04965 posée par M. Jean Chérioux

    Médecine préventive: choix des actes remboursés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 03863 posée par M. Louis Souvet

    Vaccin anti-grippe: remboursement

    Réponse du ministère : Solidarité